Droit des transports 2e édition
Les transports ont depuis toujours joué un rôle essentiel dans le développement de nos sociétés. Porté par l’interaction entre nécessités économiques et progrès techniques, le droit des transports est devenu une véritable discipline faite de droit public...
Développer l’hydrogène renouvelable et bas carbone
Vecteur d’énergie, l’hydrogène contribuera activement à la transition écologique. Ce document en aborde les différents axes : – la production d’hydrogène renouvelable et bas carbone ; – son utilisation pour : • favoriser une mobilité lourde à faible...
Les matériaux biosourcés dans la commande publique
Ce guide a été réalisé par le bureau d’études Nomadéis en partenariat avec le cabinet d’avocats Lexcity dans le cadre d’un marché public confié par le MTES. Ce support a été élaboré afin de lever les barrières réglementaires et juridiques relatives à l’intégration des...
